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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS
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NO9 DE L. TRAMIER & FILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO9 DE L. TRAMIER & FILS
L.TRAMIER & FILS (S.A.), dont le siège social est à MERCUREY, 71640 GIVRY.

Numéro de dépôt :
1209536
Date de dépôt :
15/05/1982
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
15/05/1992
NO9 DE L. TRAMIER & FILS de L.TRAMIER & FILS

Présentation de la marque NO9 DE L. TRAMIER & FILS

Déposée le 15 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « NO9 DE L. TRAMIER & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L.TRAMIER & FILS - France.

La marque NO9 DE L. TRAMIER & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO9 DE L. TRAMIER & FILS est expirée depuis le 15 mai 1992.

L.TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : N 9 DE L TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES


L.TRAMIER & FILS (S.A.), dont le siège social est à MERCUREY, 71640 GIVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

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